Mentions légales.

MENTIONS LEGALES :

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Le Propriétaire est : marie groleas
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Le Créateur du site suivant est : groleas marie
Chef de publication : groleas marie
Par quel moyen entrer en contact avec le Décideur de la publication : marie-sarah@groleas.com

Le Développeur est : groleas marie
Ou joindre le Développeur : marie-sarah@groleas.com

Hebergeur du site web : OVH
SAS composé d’un capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les Mentions Légales ont été réalisées via cet outil

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site : marie-groleas.fr est considéré comme usageé du site suivant.
Le site suivant marie-groleas.fr réuni un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site marie-groleas.fr. Le site marie-groleas.fr est actualisé régulièrement par groleas marie.
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3. Accessibilité :

Le site suivant marie-groleas.fr est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, marie-groleas.fr s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, marie-groleas.fr ne saurait être designé comme responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

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6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).